Curriculum vitae

Marc Snoeck est licencié en droit de l’Université libre de Bruxelles (section droit privé, patrimonial) en 1996 et diplômé d’études spécialisées en droit public et administratif de la même université en 1997.

Il a prêté serment le 6 octobre 1997.

Il a collaboré au sein l’association Schmitz, Jottrand, Klees, Risopoulos, Gernay & Snoeck dès son origine avant d’en devenir associé le 1er septembre 2005.

Il a fondé le cabinet en 2023.

Il pratique essentiellement le droit des assurances, le droit de la responsabilité civile (notamment des institutions et professions de santé, des professions judiciaires et des pouvoirs publics) et l’indemnisation des préjudices corporels.

Il a été membre (années judiciaires 2015-2016 à 2017-2018) et secrétaire (année judiciaire 2016-2017) du conseil de l’Ordre français des avocats au barreau de Bruxelles. À ce titre, il a été membre de la commission de déontologie et de la commission de droit et de pratique judiciaire de l’Ordre de barreaux francophones et germanophones et de la commission des assurances du Barreau de Bruxelles.

Il a été collaborateur scientifique à la faculté de Philosophie et des Lettres de l’Université libre de Bruxelles (années académiques 2007-2008 à 2012-2013).

Publications

• « Action civile et action pénale, quels chemins de traverse ? Regards sur la place de l’assureur et du FAM dans l’exercice de l’action civile devant les juridictions pénales », in I. LUTTE (dir.), Les États généraux du droit médical et du dommage corporel, 4e éd., tome 2 : questions d’actualités, Limal, Anthémis, 2023, pp. 237-274 ;
• « Les catastrophes sanitaires : balises pour commencer là où finit la tragédie », in X, Le droit des catastrophes, Limal, Anthémis, 2020, pp. 165-190 ;
• « L’assurance indélicatesse : libres propos sur les délicatesses d’une police atypique », in N. DEWULF (coord.), Actualités en droit des assurances, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 99 à 112 ;
• « Le Fonds des accidents médicaux, voie parallèle ou chemin de traverse », in I. LUTTE (dir.), Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, Bruxelles Anthémis, 2016, pp. 39-58 ;
• « Examen critique du rapport de la Commission des sages », in C. SÄGESSER et J.-Ph. SCHREIBER (dir.), Le financement public des religions et de la laïcité, sous la direction de, Louvain-la-Neuve, Academia Bruylant, 2012 ;
• « Cent fois sur le métier remettez la recevabilité de l’appel incident en matière de divorce », note sous Mons (2e ch.), 13 avril 2004, Div.Act., 2006/3, p. 145 ;
• « Financer les cultes ? Pourquoi ? Pour qui ? Comment ? », in Le financement des cultes et de la laïcité, comparaison internationale et perspectives, actes du colloque organisé à l’initiative du Conseil provincial de Namur, O.R.A.C.L.E., Charleroi, 2005 ;
• « Le régime juridique et le financement des cultes en Belgique. Situation et perspectives », intervention au colloque L’Europe et la Laïcité, co-organisé par et à la Faculté de Droit de l’Université Galatasaraÿ d’Istanbul et le Centre interdisciplinaire d’étude des religions et de la laïcité de l’Université Libre de Bruxelles, le 5 mai 2005 ;
• « La recevabilité ratione temporis de l’appel incident en matière de divorce », note sous Liège 10 décembre 2001, Div.Act., 2003/8, p. 123 ;
• « Le point de départ du délai d’appel en matière de contribution alimentaire », note sous civ. Charleroi, 4 septembre 2002, Div.Act., 2003/4, p. 61 ;
• « L’accès au droit et à la Justice, une question de structure », in La revue du non-marchand, n° 2, De Boeck-Université, 1998 ;
• « L’assistance judiciaire, généralités et aspects procéduraux », in actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège et la Faculté de droit de l’Université de Liège le 20 février 1998, Liège, Edition du Jeune Barreau de Liège, 1998.